Raison Sociale du Vendeur :

Stéphane Rambaud
Le val des petites marnes
4 traverse de jupiter
26300 Marches
France

Siret : 49960332200037
TVA : FR25499603322
Tèl : 06 33 98 95 71
Email : contact @ stephane-rambaud.com
( sans espace autour de @ )

Site faisant l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro: 1506328v0


Article 1 : Généralités :

Le client (ci après désigné sous le nom de "client" à partir du premier achat )
reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente avant tout achat.

Stéphane Rambaud a présenté au client (ci après désigné sous le nom de "produit") le ou les produits par
textes et vidéos publicitaires batis à partir de témoignages et d'expériences personnelles, qui ne sont ni
une promesse ni une certitude de ce que le client retirera comme résultat avec le ou les produits. 

Stéphane Rambaud et le site www.la-conscience-du-coeur.com ne sauraint être tenus responsables de l’utilisation
qui pourrait être faite par le client en tant que personne responsable, de ses propres utilisations.

Les conditions générales de ventes peuvent être modifiées sans préavis. C’est au client de s’informer régulièrement
de leur modification par la lecture de la présente page. En cas de modification, il sera appliqué les Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande.


Article 2 - Les Produits

Stéphane Rambaud répondra aux questions du client par Email : contact @ stephane-rambaud.com ( sans espace avant et après @ ).


Article 3 - Prix et Conditions d'accès

3-1 Prix

Chaque produit est vendu pour un ''achat ponctuel'' à Stéphane Rambaud en euros en fonction du prix indiqué au moment de l'achat. Elle sera versée par paypal ou par chèque à :

Stéphane Rambaud
4 traverse de jupiter
Le val des petites marnes
26300 Marches
( France )



Article 4 - Conditions de Remboursement


4-1 Remboursement

Le client peut demandé le remboursement sous 12 mois pour la garantie ''Satisfait ou Trmboursé''

La demande de remboursement se fera au prêt de Stéphane Rambaud par Email à :
contact @ stephane-rambaud.com en joignant l'adresse mail paypal du client et  le "Nº de transaction unique" qui se
 trouvera dans l'email d'achat ou sur le compte paypal de l'adhérent du dernier paiement. Sans ça, la demande de remboursement ne sera pas valable.



ARTICLE 5 - LOI APPLICABLE - LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par les Droits du Territoire Français.

En cas de litige concernant la commande, l'Adhérent contactera Stéphane Rambaud pour une solution à amiable.


ARTICLE 6 -PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les informations du site www.la-conscience-du-coeur.com sont soumises au copyright et à la Loi sur les Droits d'Auteur.

Stéphane RAMBAUD

Tèl : 06 33 98 95 71

Siret : 499603322000 37